PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE & RGPD
MENTIONS
LÉGALES
Mentions Légales
Informations éditeur
Mentions Légales
CAPOSS
L’adresse de notre site Web est : www.caposs.re, propriété du Club d’Athlétisme de La Possession (CAPOSS).
Association régie par la loi du 1er juillet 1901, par les textes législatifs et réglementaires concernant les Associations Sportives et par les règlements de la Fédération Française d'Athlétisme (FFA).
L'Association a été déclarée en Préfecture de Saint-Denis, le 19 novembre 1987 sous le numéro W9R1000133 Sa durée est illimitée.
37 bis, rue Jean Albany 97419 La Possession La Réunion
SIRET 42319716900026.
Attachés à notre qualité de service vous pouvez nous adresser toute réclamation par courrier. En application de l’article L156.1 du code de la consommation, le médiateur de l’association est compétent pour intervenir sur tout litige n’ayant pas été réglé dans le cadre d’une réclamation préalablement introduite auprès de nos services. Il peut être saisi par l’un des moyens suivant : Le Médiateur de CAPOSS
Informations Hébergement
WIX Inc
500 Terry Francois Blvd.
6th Floor, San Francisco, CA 94158 USA
La communication entre votre navigateur et les serveurs Wix est sécurisée via les protocoles HTTPS (Hyper Text Transfer Protocol) et TLS (Transport Layer Security). Tous les sites Wix ont été conçus pour permettre d'activer ces protocoles. Le site est sécurisé à l'aide d'un certificat SSL, qui protège vos données et celles de vos utilisateurs.
Hébergement nom de domaine OVH
Création Graphique & Réalisation du site
Little YETI Studio
8 bis chemin Malide
97419 LA POSSESSION
Tél : 06 92 74 63 86
@ : cyrille@littleyeti-studio.com
https://www.littleyeti-studio.com
Propriété Intellectuelle
Publication Web
Vous disposez en application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 dite « Informatique et Libertés » d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent qui seraient inexactes, incomplètes ou périmées. Vous pouvez exercer ce droit en écrivant au siège social de la société. Les informations données sur ce site ont seulement une valeur indicative, sans garantie expresse ou tacite d’aucune sorte et sont susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis.
Les droits d'auteurs
Le présent site et l’ensemble de son contenu sont protégés par application des dispositions légales et réglementaires concernant la propriété intellectuelle. Tous les éléments de propriété intellectuelle, notamment les marques, noms commerciaux, nom de domaine, textes, graphismes, logos, sigles et photographies, sont la propriété de leurs propriétaires respectifs. Tous les droits de reproduction y sont donc réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction, représentation, rediffusion de tout ou partie de ce site, sur tous supports, électroniques ou non, sont formellement interdites sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Crédits photos : ©CAPOSS, ©Jimy Victoire
Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. CAPOSS ne concède aux internautes qu’une autorisation de visualisation du contenu du site qu’à titre personnel et privé ainsi qu’une autorisation de reproduction que sous forme numérique sur leur ordinateur de consultation aux fins de visualisation des pages consultées. L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L.122-5 2° du Code de la Propriété intellectuelle. Disponibilité des services.
Propriété Intellectuelle
CAPOSS n'enregistre pas d'informations personnelles permettant l'identification, à l'exception des formulaires que l'utilisateur est libre de remplir. Ces informations ne seront pas utilisées sans votre accord, nous les utiliserons seulement pour vous adresser des courriers, des brochures, des devis ou vous contacter.
Les informations recueillies sur les sites bénéficient de la protection de la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 06 janvier 1978. Elles bénéficient d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition à communication et de suppression sur simple demande à CAPOSS.
CAPOSS pourra procéder à des analyses statistiques sans que celles-ci soient nominatives et pourra en informer des tiers (organismes d'évaluation de fréquentation) sous une forme résumée et non nominative.
Règlement Général sur la protection des données (RGPD)
CAPOSS s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site caposs.re, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD). Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et indique notamment :
-
quels sont les objectifs du recueil de ces données, principalement la prise de contact ou la réponse à d'éventuelles questions.
-
si ces données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de votre demande,
-
qui pourra en prendre connaissance (uniquement CAPOSS en principe, sauf précision dans le formulaire lorsqu'une transmission à un tiers est nécessaire à la gestion de votre demande),
Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur caposs.re sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent à CAPOSS de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques.
Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par CAPOSS, vous pouvez contacter CAPOSS et éventuellement son délégué à la protection des données (DPO), si distingué.
Utilisation des cookies
La gestion des demandes nécessite l'utilisation de cookies. Des informations non personnelles sont enregistrées par ce système de cookies (fichiers texte utilisés pour reconnaître un utilisateur et ainsi faciliter son utilisation du site). Ceux-ci n'ont aucune signification en dehors de leur utilîisation sur le site caposs.re
CAPOSS s’efforce dans la mesure du possible de maintenir accessibles les services 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 mais peut être amenée à interrompre l’accès, notamment pour des raisons de maintenance et de mise à niveau ou pour toutes autres raisons, notamment techniques.
CAPOSS n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’internaute ou tout tiers.